Conflits du travail et justice de paix à Paris, 1791-an XI

Le travail à l’épreuve du juge de paix
Par Dominique Margairaz
Français

L’historiographie du travail comme celle de la justice se sont peu intéressées au rôle du juge de paix en matière de travail. Celui-ci s’est pourtant vu attribuer des compétences qui l’amenaient à intervenir dans la régulation des litiges, avant comme après la création des tribunaux de prud’hommes. Mais les limites de son périmètre d’action sont rendues floues par l’absence de définition stricte des catégories qui désignent les acteurs comme les relations contractuelles qui les lient, supposées induire à leur tour des régimes d’emploi ou de rémunération spécifiques, à temps ou à façon. Fondé sur l’analyse d’un corpus de 558 litiges portés devant quatre justices de paix parisiennes entre 1791 et l’an XI, l’article tente de réévaluer la portée de l’institution sur la régulation des rapports de travail et la reconfiguration des assignations socioprofessionnelles, et montre que l’action du juge parisien est loin de se cantonner à la connaissance de menus litiges en matière de gages et de salaires journaliers.

MOTS-CLÉS

  • France
  • Paris
  • 1791-an XI
  • travail
  • contrat
  • justice de paix
  • louage de services
  • louage d’ouvrage
Voir l'article sur Cairn.info